Les déchets électroniques

Les DEEE, qu’est-ce que c’est ?


Les DEEE sont des déchets d’équipements électriques et électroniques, par exemple les produits d’électroménager, les ordinateurs, les congélateurs de votre supermarché, la chaise électrique de votre dentiste, ou les centraux téléphoniques de France Télécom (on dit Orange depuis le 1er juillet 2013). Ils couvrent tout produit fonctionnant avec de l’électricité, et ce sont des déchets dangereux (définition complète ici).

Quand l’Union Européenne adopte en 2002 une directive pour lutter contre le fléau des déchets électroniques, elle se dote d’une définition précise d’un DEEE. La dernière version de la directive DEEE définit tout d’abord ce qu’est un équipement électrique et électronique (EEE). Il s’en suit un petit jeu de pistes pour comprendre ce que sont les déchets issus de ces EEE : des DEEE !

Mais que signifie la lettre ’D’ dans DEEE ? C’est l’article 3 §1 de la directive 2008/98/CE qui donne la définition d’un déchet. Un appareil qui fonctionne encore en fait donc partie…

Que veut-on dire quand on qualifie les déchets d’EEE, dont ceux issus des TIC, de déchets dangereux ? L’Annexe III de cette directive précise les 15 propriétés qui rendent un déchet dangereux (Explosif, Facilement inflammable, Irritant, Toxique, Cancérogène, Corrosif, Écotoxique, …). Pour en savoir plus sur les impacts écologiques des DEEE, consultez notre page “Les impacts écologiques et sociétaux des DEEE”.

Sur la base de ces définitions, la directive DEEE oblige tout producteur qui met sur le marché européen des équipement électrique ou électronique à organiser la fin de vie de leurs produits (et donc leur élimination). Leur responsabilité ne s’arrête plus à la porte de l’usine (selon cet article, cet élargissement de la responsabilité du producteur devrait d’ailleurs s’étendre). La transposition de la directive DEEE en droit français présentait donc des enjeux énormes pour les « producteurs », car elle détermine leurs obligations … et les exemptions).

Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter nos autres articles sur les DEEE :

Nous vous invitons également à lire la section sur “La fin de vie des TIC” dans le chapitre 3 du livre d’EcoInfo.